Départements : finances et décentralisation toujours au coeur des préoccupations

Localtis – 02/10/2019 – Claire Malleet et Thomas Beurey

‘Assemblée des départements de France se réunira pour son 89e congrès du 16 au 19 octobre à Bourges dans le Cher. Dans la foulée des autres congrès d’élus, dont celui de Régions de France, Dominique Bussereau, le président de l’ADF, a évoqué ce 2 octobre les grands sujets d’actualité qui devraient animer l’événement. Parmi eux, sans surprise, les finances, avec le remplacement du foncier bâti des départements par une part de TVA, et la décentralisation, dans la perspective du projet de loi « 3D ».

« La suppression du foncier bâti pour les départements, ça nous reste en travers du gosier, c’est un fort motif de colère. » Dominique Bussereau, le président de l’Assemblée des départements de France (ADF), n’a évidemment pas été surpris par le contenu du projet de loi de finances (PLF) pour 2020 concernant la compensation de la suppression de la taxe d’habitation. Pas question pour autant d’accepter les choses en l’état. Il l’a dit le 1er octobre lors de son intervention à Bordeaux au congrès de Régions de France. Il l’a redit à la presse ce mercredi 2 octobre en présentant un autre congrès, celui de son association. Ce sera à Bourges, du 16 au 19 octobre, à l’invitation du Cher et de son président, Michel Autissier. Et ce sera le 89e congrès de l’ADF (on sait d’ailleurs déjà que le 90e se déroulera l’an prochain à La Rochelle, donc chez Dominique Bussereau, dans un format élargi coïncidant avec le 230e anniversaire de la création des départements).

Lire la suite